Vous venez d’acheter une Vespa neuve ou d’occasion ? Comme tous les scooters autorisés à circuler sur la voie publique, votre véhicule doit être immatriculé et disposer d’une carte grise (désormais appelée certificat d’immatriculation) à jour.
Quels documents faut-il fournir ? Combien coûte la carte grise d’une Vespa ? Quel permis est nécessaire ? Voici les informations à connaître pour réaliser votre démarche.
La carte grise est-elle obligatoire pour une Vespa ?
Toute Vespa homologuée pour circuler sur la voie publique doit être immatriculée, quelle que soit sa cylindrée.
Cette obligation concerne notamment :
- les Vespa de 50 cm³ ;
- les modèles de 125 cm³ ;
- les Vespa de cylindrée supérieure ;
- les Vespa électriques ;
- les modèles anciens ou de collection.
Le certificat d’immatriculation permet d’identifier le scooter et son propriétaire. Il doit présenter des informations conformes à la situation actuelle du véhicule.
Quel permis faut-il pour immatriculer une Vespa ?
Depuis 2016, le titulaire principal de la carte grise doit posséder un permis de conduire correspondant à la catégorie du véhicule immatriculé.
Le permis demandé dépend donc de la puissance et de la cylindrée de la Vespa.
À lire également : Le permis de conduire est-il obligatoire pour obtenir une carte grise ?
Pour une Vespa de 50 cm³
La conduite d’un scooter de 50 cm³ est notamment possible avec la catégorie AM du permis de conduire, anciennement appelée brevet de sécurité routière.
Certaines personnes peuvent toutefois conduire ce type de véhicule sans permis, en fonction de leur année de naissance.
Pour une Vespa de 125 cm³
Une Vespa de 125 cm³ peut être conduite avec :
- le permis A1 ;
- un permis moto compatible ;
- le permis B détenu depuis au moins deux ans, sous réserve de respecter les conditions applicables et, dans la majorité des cas, d’avoir suivi une formation de sept heures.
Pour une Vespa de cylindrée supérieure
Pour les modèles plus puissants, la catégorie de permis nécessaire dépend des caractéristiques techniques du scooter. Il peut notamment s’agir du permis A2 ou du permis A.
Le permis présenté lors de la demande doit être en cours de validité et autoriser la conduite du véhicule concerné. (Service Public)
Quel délai pour faire la carte grise d’une Vespa d’occasion ?
Après l’achat d’une Vespa d’occasion, le nouveau propriétaire dispose d’un délai d’un mois pour demander une carte grise à son nom.
En attendant la réception du certificat définitif, un certificat provisoire d’immatriculation peut permettre de circuler temporairement en France.
Le vendeur doit, de son côté, déclarer la cession du scooter et remettre à l’acquéreur les documents nécessaires à son immatriculation. (Service Public)
Quels documents fournir pour immatriculer une Vespa d’occasion ?
Les justificatifs demandés peuvent varier selon la situation du véhicule. Pour une Vespa d’occasion déjà immatriculée en France, il faut généralement transmettre :
- la carte grise originale barrée, datée et signée par le vendeur ;
- le certificat de cession complété et signé par les deux parties ;
- une pièce d’identité en cours de validité ;
- un justificatif de domicile ;
- une demande de certificat d’immatriculation ;
- un mandat d’immatriculation lorsque la démarche est confiée à un professionnel habilité ;
- un permis de conduire correspondant à la catégorie de la Vespa ;
- une attestation d’assurance du véhicule ;
- la preuve d’un contrôle technique valide lorsque celui-ci est obligatoire.
Les informations figurant sur les différents documents doivent être cohérentes. Une erreur sur le nom du titulaire, l’immatriculation, le numéro d’identification ou la date de cession peut retarder le traitement du dossier.
Le contrôle technique est-il obligatoire pour vendre une Vespa ?
Depuis le 15 avril 2024, le contrôle technique concerne progressivement les scooters, motos et autres véhicules de catégorie L.
Lorsqu’une Vespa de plus de cinq ans est vendue à un particulier, le vendeur doit généralement remettre un procès-verbal de contrôle technique à l’acquéreur. Ce document est nécessaire pour effectuer la demande de carte grise.
Le contrôle technique n’est notamment pas exigé lorsque le scooter a moins de cinq ans ou lorsqu’il est vendu à un professionnel de l’automobile.
Le calendrier du premier contrôle dépend de la date de première mise en circulation du véhicule. Pour les Vespa immatriculées en 2020 ou en 2021, le premier contrôle doit être réalisé en 2026 selon les échéances prévues par la réglementation. (Service Public)
Comment immatriculer une Vespa neuve ?
Lors de l’achat d’une Vespa neuve en France, le concessionnaire peut généralement effectuer directement la demande d’immatriculation.
Lorsque l’acheteur réalise lui-même la démarche, plusieurs documents peuvent être nécessaires, notamment :
- la demande de certificat d’immatriculation ;
- le certificat de conformité du véhicule ;
- la facture ou le justificatif de vente ;
- un justificatif d’identité ;
- un justificatif de domicile ;
- le permis de conduire correspondant ;
- l’attestation d’assurance.
La liste exacte des justificatifs peut évoluer en fonction de l’origine du scooter et de la manière dont il a été acheté.
Comment immatriculer une Vespa achetée à l’étranger ?
L’immatriculation d’une Vespa importée demande des documents complémentaires.
Selon sa provenance, il peut notamment être nécessaire de fournir :
- le certificat d’immatriculation étranger ;
- la facture d’achat ou le certificat de cession ;
- un certificat de conformité européen ;
- un justificatif fiscal ;
- un document douanier lorsque le scooter provient d’un pays situé en dehors de l’Union européenne ;
- un contrôle technique valide lorsque le véhicule y est soumis.
Avant d’acheter une Vespa à l’étranger, il est conseillé de vérifier qu’elle dispose bien d’une homologation compatible avec une immatriculation en France.
Combien coûte la carte grise d’une Vespa ?
Le prix de la carte grise dépend des caractéristiques de la Vespa et de la région de résidence du titulaire.
Le montant peut comprendre :
- la taxe régionale ;
- la taxe fixe de gestion ;
- la redevance d’acheminement ;
- d’éventuelles autres taxes selon la situation du véhicule.
La taxe régionale est calculée à partir de la puissance fiscale indiquée à la rubrique P.6 de la carte grise et du prix du cheval fiscal fixé par la région.
Pour une moto ou un scooter, le montant de cette taxe bénéficie d’un calcul spécifique. Le prix varie donc selon le modèle de Vespa, son énergie, sa puissance fiscale et l’adresse du titulaire. La délivrance d’une carte grise comprend notamment une taxe fixe de 11 € et une redevance d’acheminement de 2,76 €. (Service Public)
Où trouver les informations d’une Vespa sur la carte grise ?
Le certificat d’immatriculation comporte les principales caractéristiques administratives et techniques du scooter.
On y retrouve notamment :
- D.1 : la marque ;
- D.2 : le type, la variante et la version ;
- D.3 : la dénomination commerciale ;
- E : le numéro d’identification du véhicule ;
- P.1 : la cylindrée ;
- P.2 : la puissance nette maximale ;
- P.3 : le type d’énergie ;
- P.6 : la puissance administrative ;
- J.1 : le genre national ;
- S.1 : le nombre de places assises.
Ces informations servent notamment à calculer le prix de la carte grise et à vérifier que le certificat correspond bien au véhicule.
Peut-on obtenir une carte grise de collection pour une Vespa ancienne ?
Une Vespa âgée de plus de 30 ans peut, sous certaines conditions, obtenir la mention « véhicule de collection ».
Son modèle ne doit notamment plus être produit et ses caractéristiques principales ne doivent pas avoir été modifiées.
Cette mention n’est pas attribuée automatiquement. Le propriétaire doit en faire la demande et fournir les justificatifs nécessaires, parmi lesquels peut figurer une attestation délivrée par le constructeur ou par la Fédération française des véhicules d’époque.
Pour les deux-roues de collection mis en circulation à partir de 1960, le contrôle technique est réalisé tous les cinq ans. (Service Public)
Que faire en cas de perte de la carte grise de sa Vespa ?
En cas de perte, de vol ou de détérioration du certificat d’immatriculation, le titulaire doit demander un duplicata.
Le nouveau document reprend les mêmes informations que la carte grise originale. La démarche peut être réalisée en ligne ou confiée à un professionnel habilité.
En cas de vol, il est également nécessaire de déclarer le vol auprès des forces de l’ordre.
Peut-on modifier une Vespa sans changer sa carte grise ?
Certaines transformations importantes doivent être déclarées.
Une mise à jour de la carte grise peut être nécessaire lorsqu’une modification change les caractéristiques techniques inscrites sur le certificat d’immatriculation, par exemple :
- la puissance du moteur ;
- la source d’énergie ;
- le nombre de places ;
- le genre du véhicule ;
- la carrosserie ;
- les caractéristiques liées à l’homologation.
- Selon la transformation réalisée, une réception du véhicule ou un justificatif technique peut être demandé. (Service Public)
FAQ sur la carte grise d’une Vespa
- Une Vespa de 50 cm³ doit-elle avoir une carte grise ? Les scooters de 50 cm³ doivent être immatriculés pour circuler sur la voie publique.
- Combien de temps ai-je pour immatriculer une Vespa d’occasion ? Vous disposez d’un mois à compter de la date d’achat pour demander la carte grise à votre nom.
- Le contrôle technique est-il obligatoire pour une Vespa ? Le contrôle technique des véhicules de catégorie L est progressivement entré en vigueur depuis le 15 avril 2024. Son échéance dépend de la date de première mise en circulation de la Vespa.
- Puis-je mettre une Vespa à mon nom sans permis moto ? Cela dépend du modèle. Le titulaire principal doit posséder la catégorie de permis permettant de conduire la Vespa concernée. Pour certains scooters, le permis AM, A1 ou B assorti des conditions requises peut suffire.
- Une Vespa électrique doit-elle être immatriculée ? Une Vespa électrique homologuée pour circuler sur la voie publique doit disposer d’une carte grise.
- Où faire la carte grise d’une Vespa ? La démarche peut être effectuée en ligne ou confiée à un professionnel habilité par le ministère de l’Intérieur. Les demandes de carte grise ne sont plus traitées aux guichets des préfectures. (Service Public)