Le contrôle technique : ses différentes formes et différents résultats.
A chaque contrôle technique effectué, le propriétaire du véhicule contrôlé obtient un document appelé « Procès-Verbal du Contrôle Technique ». Suivant le résultat du contrôle, le propriétaire reviendra dans les deux mois suivants avec son véhicule réparé pour passer la Contre Visite soit si le contrôle initial est favorable, à la date du prochain contrôle. Mais le contrôle technique est il le même pour tous les véhicules ? Y a-t-il d’autres formes de preuve de Contrôle Technique ? Et comment lire le résultat ?
Les différents formes de contrôle technique.
Les différentes natures de contrôle technique en fonction du véhicule contrôlé.
Le procès-verbal du Contrôle Technique a toujours la même apparence mais tous les contrôles techniques ne sont pas les mêmes. Le plus courant reste le périodique, ayant une validité de 2 ans pour les VP et une validité de trois ans pour les motos, quadricycles et tricycles à moteur.
Mais il faut savoir qu’entre deux Contrôles Techniques « Périodique », des Contrôles Techniques « Volontaires » peuvent être effectués pour s’assurer du bon fonctionnement du véhicule.
Il existe des Contrôles Techniques avec des natures de contrôle spécifiques. Parmi eux, le contrôle technique anti-pollution permet de vérifier le taux d’émission de pollution du véhicule. Il vient en complément du Contrôle Technique périodique classique.
Les contrôles périodique spécifiques.
Parmi les procès-verbaux de Contrôle Technique périodiques, certains mentionnent spécifiquement le type de véhicule contrôlé notamment parce que la périodicité diffère des deux ans habituels entre chaque contrôle périodique VP classique.
Parmi elles, on peut retrouver le Contrôle Technique précisant « Contrôle Technique Taxi » ou encore « Sanitaire » qui sont périodiques et valables 1 an.
On retrouve aussi le contrôle technique spécifique aux Véhicules de Collection [article Véhicules de Collection] qui est visible par sa mention « CT Collection » dans l’encadré « Nature du contrôle ». Ce contrôle s’effectue tous les 5 ans.
Les différents résultats de contrôle.
Savoir lire un résultat de contrôle technique et le comprendre.
Un Contrôle Technique peut donner lieu à plusieurs résultats :
– Le résultat Favorable, le véhicule passe le Contrôle Technique avec succès et est invité à s’y
soumettre à l’échéance suivante soit deux ans après pour les véhicules classiques.
– Le résultat « Défavorable pour Défaillances Majeures », le propriétaire peut rouler avec son
véhicule pendant deux mois mais a des réparations à faire et doit obligatoirement se soumettre à un second contrôle une fois les réparations effectuées. Passé ce délai de deux mois, il devra refaire son contrôle technique initial.
Si le véhicule est en état pour circuler, le résultat de la Contre Visite sera « favorable ». Dans le cas inverse, le propriétaire sera à nouveau invité à effectuer les réparations sur son véhicule et se représenter avant la fin de la période des deux mois.
Sur une Contre Visite pour connaitre la date du Contrôle Technique initial Défavorable pour défaillances Majeures, il suffit de regarder dans l’encadré en bas à gauche « Informations sur le Contrôle Technique Défavorable ».
– Le résultat « Défavorable pour Défaillances Critiques », le véhicule ne peut plus circuler sur
les routes. La date de fin de validité du contrôle est la même que la date du contrôle.
Le saviez-vous ?
Attention, la Contre Visite peut être passée autant de fois que souhaité pendant la durée des deux mois suivant le contrôle technique défavorable pour défaillances majeures.
Lien :
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000034159602
Source : Legifrance
Lire les autres formes de preuve de contrôle.
Si tous les procès-verbaux de Contrôle Technique ont la même forme, il existe d’autres formes de « Preuve » de contrôle.
A la délivrance du procès-verbal, une vignette mentionnant l’immatriculation du véhicule et la date limite de validité du contrôle, est apposée sur la Carte Grise [article carte grise en ligne] du véhicule.
Une autre vignette sera, elle apposée sur le pare-brise du véhicule. Elle mentionnera deux informations essentielles en cas de contrôle, tout comme la vignette sur la Carte Grise, l’immatriculation du véhicule ainsi que la date de fin de validité du contrôle.
