Les documents pour un Changement de titulaire.
Les documents obligatoires pour faire un Changement de titulaire. La constitution du dossier administratif pour établir la Carte Grise du véhicule au nom du titulaire …
Catégorie : Les démarches et les documents de Carte Grise
Les documents pour un Changement d’Adresse.
Liste complète des pièces justificatives demandées Effectuer une démarche administrative nécessite au demandeur d’obtenir une liste de documents précis. Encore faut-il les connaitre et comprendre …
Le Certificat de cession 15776*01 dans le cadre d’un décès.
Comment remplir un certificat de cession (15776*01) lorsque le titulaire du véhicule est décédé ? Lors d’une vente ou d’une donation, il est nécessaire de …
Le certificat de cession
Guide complet sur le Cerfa15776*02 Le certificat de cession permet de marquer, le changement de propriétaire, d’un bien. On appelle certificat de cession, le document …
La Carte Grise (ou Certificat d’Immatriculation).
Tout savoir sur ce document officiel Chaque véhicule a une immatriculation qui lui est propre. Dès la date de première immatriculation, la Carte Grise du …
La Carte Grise en ligne
Tout savoir sur le titre de propriété d’un véhicule Depuis 2017, l’établissement d’une carte grise, quelle que soit la démarche, s’effectue en ligne. Mais pourquoi …
Le CERFA mandat (Cerfa 13757*03).
Guide complet de ce document administratif Parmi les documents obligatoires pour effectuer une démarche de Carte Grise, on retrouve le CERFA 13757*03 dit « Mandat …
Obtenir un certificat de non-gage.
Comment vérifier qu’un véhicule n’est pas gagé ? Le certificat de non-gage, aussi communément appelé « Certificat de situation administrative détaillée » est un document relatant les …
Les plaques d’immatriculation : caractéristiques et usages.
Guide complet pour rouler en toute légalité Les plaques d’immatriculation, formalité ou obligation ? Les règles dépendent de différents facteurs : le type de véhicule, …
Le Véhicule de Collection et sa mention
Explications de la démarche à suivre Les véhicules anciens peuvent bénéficier d’une mention particulière inscrite sur leur Carte Grise : celle de « Véhicule de …