Le Numéro VIN, numéro d’identification.
Le Numéro VIN (Véhicle Identification Number). Le numéro VIN fait partie des informations capitales d’un véhicule. Obligatoire dès la construction du véhicule, cette composition alphanumérique …
Le PTRA versus le PTAC.
Guide complet pour les différencier simplement Sur la Carte Grise, les cases commençant par la lettre « F » font référence au poids. On parle …
Le numéro de formule sur le Certificat d’Immatriculation.
Le numéro de formule sur la Carte Grise. Parmi les informations essentielles que l’on retrouve sur la Carte Grise, il y a le « numéro …
La puissance fiscale sur la Carte Grise.
Tout ce qu’il faut savoir en résumé La puissance de la voiture et les chevaux de la voiture sont la même chose. Mais il existe …
La Carte Grise (ou Certificat d’Immatriculation).
Tout savoir sur ce document officiel Chaque véhicule a une immatriculation qui lui est propre. Dès la date de première immatriculation, la Carte Grise du …
La Carte Grise en ligne
Tout savoir sur le titre de propriété d’un véhicule Depuis 2017, l’établissement d’une carte grise, quelle que soit la démarche, s’effectue en ligne. Mais pourquoi …
Le CERFA mandat (Cerfa 13757*03).
Guide complet de ce document administratif Parmi les documents obligatoires pour effectuer une démarche de Carte Grise, on retrouve le CERFA 13757*03 dit « Mandat …
Tout savoir sur France Titres (ANTS)
Tout savoir sur cette instance étatique L’Agence Nationale des Titres Sécurisés, aussi appelée ANTS est au service des administrés. Liée par contrat d’établissement avec l’Etat, …
Histoire de la Carte Grise et de ses évolutions
Son évolution en quelques dates clés Dès la fin du XIX -ème siècle, le Certificat d’immatriculation du véhicule fait son apparition. L’usage et la commercialisation …
Obtenir un certificat de non-gage.
Comment vérifier qu’un véhicule n’est pas gagé ? Le certificat de non-gage, aussi communément appelé « Certificat de situation administrative détaillée » est un document relatant les …